Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES MAZIERES
S.A.R.L. LE PIVERT

Numéro de dépôt :
95598847
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque LE MOULIN DES MAZIERES

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DES MAZIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT domicilié(e) LES MAZIERES, 12270 LUNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 792 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LE PIVERT Monsieur Jean-Michel CAYLA - France.

La marque LE MOULIN DES MAZIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES MAZIERES est expirée depuis le 22 novembre 2005.

LE PIVERT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE LA NATURE CAYLA R , LE MOULIN DU PIVERT , BIOFALINE , TWIBIO , LE MOULIN DU PIVERT , TWINBIO , LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO


S.A.R.L. LE PIVERT - LES MAZIERES, 12270 LUNAC - France - SIREN 342792819


S.A.R.L. LE PIVERT Monsieur Jean-Michel CAYLA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales ou gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).